Outil nécessaire et instrument scientifique utiles, le présent ouvrage expose, en deux parties, la jurisprudence en matière disciplinaire et la législation sur la profession d'avocat en République Démocratique du Congo.
Cet ouvrage présente les normes du droit OHADA. Il s'agit d'un support introductif et d'approfondissement des connaissances sur les différentes règles juridiques applicables en droit OHADA.
TRAITÉ DES HONORAIRES ET FRAIS D'AVOCAT EN DROIT CONGOLAIS
TRAITÉ DES HONORAIRES ET FRAIS D'AVOCAT EN DROIT CONGOLAIS
Considéré comme l'ouvrage qui porte la théorie la plus complète des honoraires en droit congolais, le présent ouvrage expose les dispositions légales et réglementaires, anciennes, actuelles et à venir dans une approche historique et moderne, sur les honoraires et frais dus à l'avocat.
Tout savoir sur l'exécution provisoire et les défenses à exécuter en procédure civile congolaise, cet ouvrage pratique aborde en profondeur toutes les questions liées à ces deux importantes matières.
Le présent ouvrage rassemble les textes légaux relatifs à la cassation en droit OHADA, congolais et français. Il pose une analyse comparative des trois systèmes judiciares afin de faciliter la compréhension dans la mise en oeuvre de la procédure de cassation en droit OHADA.
MENTIONS DE L'ACTE SAISISSANT LA CCJA DE L'OHADA EN CASSATION
MENTIONS DE L'ACTE SAISISSANT LA CCJA DE L'OHADA EN CASSATION
Le présent ouvrage analyse les mentions de l'acte qui saisit la CCJA en cassation et présente leurs libellés qui peuvent permettrent une bonne rédaction par les avocats.
CONFIDENTIALITÉ DE LA CORRESPONDANCE ECHANGÉE ENTRE AVOCATS
CONFIDENTIALITÉ DE LA CORRESPONDANCE ECHANGÉE ENTRE AVOCATS
Le présent ouvrage expose et commente les textes et la jurisprudence sur la confidentialité de la correspondance échangée entre avocats en droit congolais, droit belge, droit français et droit européen.
La succession d'un avocat par un autre dans la défense des intérêts d'un client n'est pas un acte si simple et banal, au point qu'on pourrait penser qu'il se déroule aussi simplement et instantanément par le dessaisissement de l'avocat succédé au profit de l'avocat succédant à qui il remet les pièces et qu'il laisse librement continuer la défense.